Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SAPINS DE NOEL FRANCAIS
THOER Jean-Claude
Numéro de dépôt :
97688351
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SAPINS DE NOEL FRANCAIS
Déposée le 22 juillet 1997 par THOER Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPINS DE NOEL FRANCAIS »
Le déposant est THOER Jean-Claude, domicilié(e) demeurant 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOER Jean-Claude - demeurant 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France
Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264381 - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1998-10-12
Sapins de Noël artificiels Décorations pour arbres de Noël Arbres et sapins de Noël (produits agricoles, forestiers, plantes)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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